LE VIGNEAU
Présentation de la marque LE VIGNEAU
Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE VIGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VIGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VIGNEAU est expirée depuis le 22 mai 2021.
DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2199341 - Publication au BOPI 2001-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463639 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22
Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15